Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN
Mr DE SOUSA Philippe

Numéro de dépôt :
94510267
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2004

Présentation de la marque UN

Déposée le 3 mars 1994 par monsieur DE SOUSA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est monsieur DE SOUSA Philippe domicilié(e) 14, rue Pavée, 76100 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASSPORT, Le Sport Passion Mr DE SOUSA Philippe - France.

La marque UN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN est expirée depuis le 3 mars 2004.

DE SOUSA Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SARAYVA


Mr DE SOUSA Philippe - 14, rue Pavée, 76100 ROUEN - France


SARL PASSPORT, Le Sport Passion Mr DE SOUSA Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, fouets et selleries, sacs de sports et voyage.Cordes, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].